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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGADEPOT
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NAVETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVETTE
MEGADEPOT, Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4261916
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2026

Présentation de la marque NAVETTE

Déposée par voie électronique le 4 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGADEPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGADEPOT domicilié(e) 62 BOULEVARD DU CHAUDRON - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 276 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DIANE GOLFIER domicilié(e) 62 BOULEVARD DU CHAUDRON - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

La marque NAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVETTE arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

MEGADEPOT a également déposé les autres marques suivantes : MASTERCOOK , SNOW MASTER , SMARTCOOK


MEGADEPOT, Société par action simplifiée à associé unique - 62 BOULEVARD DU CHAUDRON - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France - SIREN 813276938


Mme. DIANE GOLFIER - 62 BOULEVARD DU CHAUDRON - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.